Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Remparts & Ruelles, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 8 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Angoulême sous le numéro 449 218 660.

• Siège social : 3 rempart Desaix, 16000 Angoulême, France ;
• SIRET : 449 218 660 00018 ;
• TVA intracommunautaire : FR29 449 218 660 ;
• Téléphone : 05 45 38 22 70 ;
• Email : contact@remparts-et-ruelles.fr.

2. Directrice de la publication

Mme Hélène Moreau, gérante de l'EURL Remparts & Ruelles.

3. Activité et cadre réglementaire

Remparts & Ruelles exerce une activité de visites guidées et de conception de prestations touristiques, soumise au Code du tourisme.

• Guides-conférenciers titulaires de la carte professionnelle (art. L221-1 du Code du tourisme) ;
• Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours : Atout France IM016210003 ;
• Garantie financière : APST, 15 avenue Carnot, 75017 Paris ;
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : Hiscox.

4. Hébergeur

Le site est hébergé par o2switch SARL, RCS Clermont-Ferrand 510 909 807, dont le siège est situé 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, descriptifs de parcours, mise en page, marque et logo) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. Responsabilité

Les informations, horaires et tarifs affichés sont indicatifs et susceptibles d'évoluer. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'inexactitude ou d'indisponibilité temporaire du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. Tout litige sera, à défaut de solution amiable, soumis aux tribunaux compétents du ressort d'Angoulême. Le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.